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moralité des associés – Biens mobiliers et immobiliers procédures judiciaires
moralité des associés - Biens mobiliers et immobiliers procédures judiciaires – Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. - http://www.alain-stevens.com/salf-detective/ Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 ou envoyez-moi un message à salf.investigations@orange.fr Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. – Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la défense de vos intérêts. – vigifraude – Clauses … Read entire article »
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L’affaire Renault, les détectives, l’espionnage
L’affaire d’espionnage industriel impliquant la direction de l’entreprise Renault prend une autre dimension, et semble conduire à une impasse. On pense de plus en plus que la direction de l’entreprise a été … Read more »
Dictionnaire Français-Anglais de la TVA
Nous vous proposons un dictionnaire sur les termes de la TVA. La version démo comprend la version français-anglais … Read more »
Mots clés en français du dictionnaire sur la TVA
Voici la liste des mots clés en français de la première version démo du dictionnaire de la Tva : accessoires accises accomplissent accomplit achats achète acheté achetés acheteur acquéreur acquérir acquis acquisition acquisitions acquittée acte activité activités actuelles adhésion administration administratives adoption aérienne aéronef aéronefs affectés afin agences agissant agit agricoles aide ailleurs ainsi ajoutée akrotiri åland alcool alcooliques anglo année annexe anormalement antiquité applicable application applique appliqué appliquer appliqués approvisionnement après argent arrivée assiette assimilées assistance assujetti assujettie assujetties assujettis assujettissement assurance assurant assurer athos attachés attenant aucune auprès aussi autoliquidation autorisation autorisés autorités autre autres avant avec avion ayant bagage bancaires base bateau bateaux bâtiment bâtir bénéficiaire bénéficie bien biens boissons bord büsingen buts cachée cadre calculée campione canaries caractère catégories ceci cela celles celui centimètres cependant certain certaine certaines certains cessation cette ceuta ceux chaîne changement chaque charges chauffage chypre clés client codifie codifiées collection comme commencement commercial commerciale commerciales commerçant commun communautaires communes compagnies comprend comprennent compris comprise compte concernant concerne concernent concernés concurrence conditions conduirait conséquence considérée considérées considérer considérés consommateur consommateurs consommation consommé consommés constitue constituée contexte contrat contre contrepartie contrôle corporel côtière courte créant crédits cube culture culturels cylindrée dans date décembre décide déclarer décollage déduction déductions déduire défaut définie définis définitive définitives dégrevées dehors déjà délai demandé demandés départ départements dépasse déposer depuis dernier dernière dérogation dérogations dérogatoires désignée destination détaillée détaillés détenir deux devient dhekelia différent différents diminutions dire directement directive directives disposer dispositions distance distinguer distorsion distorsions distribution divertissement doit domaine domaines domicile donc donné dont douanier douaniers double droit droits dues duquel durée eaux échange échanges économique économiques éducation effectif effectivement effectives effectuant effectue effectuée effectuées effectuent également électricité électronique elle elles emballage émise émission employeur enchères endroit énergétiques énergie enfin enregistrer enseignement entrave entre entrepôts entreprises énumérés envois essentiellement établi établissement étant étape état états être européenne euros évasions éviter excède exception exceptions exclus exemple exemption exercées exercer exercice exigibilité exigible existe exonération exonérations exonérée exonérées exonérés expédié expédiés expédition exploitation exportation exportations exposés extérieur 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recherche d’éléments et de preuves – démarque inconnue – dénigrement, débauchage
Clauses de confidentialité – Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. – Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. - http://www.alain-stevens.com/salf-detective/ Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 ou envoyez-moi un message à salf.investigations@orange.fr Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la … Read entire article »
Enquêtes relatives à la famille – révision de prestation compensatoire
procédures judiciaires – Le règlement détermine les contraventions et fixe, dans les limites et selon les distinctions établies par la loi, les peines applicables aux contrevenants. – Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. – Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la défense … Read entire article »
violences – Enquêtes financières et de solvabilité – contrôle de l’activité du salarié
procédures judiciaires – Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. – Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. – Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la défense de vos intérêts. – vigifraude – Plus de 20 ans … Read entire article »
fraudes, escroqueries Détection d’écoute téléphonique – Affaires prud’hommales
SALF est une agence d’investigations et de recherches privées - Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. – Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. – Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la défense de vos intérêts. – … Read entire article »
Préparation de constats d’huissier – Propriété industrielle et intellectuelle
Clauses de confidentialité – Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions. – Nous intervenons dans plusieurs domaines : droit privé, droit pénal, droit de l’immobilier, droit de l’Internet. – Notre but : rechercher des indices et des éléments de preuve indispensables à la défense de vos intérêts. – vigifraude – Plus de 20 ans … Read entire article »
enquêtes sur les fraudes aux assurances, Lutte contre le travail au noir
Concurrence déloyale, Enquête de solvabilité, Détournements de clientèle – Contre-mesures électroniques , Contre-enquête pénale, Insolvabilité organisée – enquêtes dans le cadre familial – Le règlement détermine les contraventions et fixe, dans les limites et selon les distinctions établies par la loi, les peines applicables aux contrevenants – Détective privé,enquêtes privées,Adultère , enquêtes commerciales, industrielles, détournement de fonds http://www.alain-stevens.com/salf-detective Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 ou envoyez-moi un message à salf.investigations@orange.fr Recherche d’adresse, Recherche de biens et d’actifs mobiliers ou immobiliers – Débauchage de salarie, Toutes enquêtes, investigations, recherches, observations – Préparation de constat d’huissier - De l’atteinte à la représentation de la personne. (Articles 226-8 à 226-9) - Vol, fraude, escroquerie - Recherche d’adresse – Etudes de solvabilité … Read entire article »
Arrêt maladie frauduleux, Vol de marchandises
Enquête administrative-Coulage de marchandise, Contrôle des arrêts Maladie – Contre-enquête pénale, Insolvabilité organisée – secrets de fabrication, Recherche de patrimoine – Détective prive,enquêtes privées,Adultère , enquêtes commerciales, industrielles http://www.alain-stevens.com/salf-detective Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 ou envoyez-moi un message à salf.investigations@orange.fr enquêtes sur les fraudes aux assurances, Lutte contre le travail au noir - Adultère – Coulage de marchandise – Préparation de constat d’huissier - 1° Les lois de compétence et d’organisation judiciaire, tant qu’un jugement au fond n’a pas été rendu en première instance - Faux arrêts de maladie – particuliers professionnels,agent privé de recherches – Recherche et Détection de micros , Contrôle des arrêts Maladie – enquête séparation de couple- adulteres- filatures- L’application immédiate de la … Read entire article »
Arrêt maladie frauduleux, Recherche de débiteurs
Concurrence déloyale, Vol, fraude, escroquerie - Contre-enquête pénale, Insolvabilité organisée – secrets de fabrication, Recherche de patrimoine – LIVRE Ier : Dispositions générales http://www.alain-stevens.com/salf-detective Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 ou envoyez-moi un message à salf.investigations@orange.fr enquêtes sur les fraudes aux assurances, Lutte contre le travail au noir - Débauchage de salarie, Toutes enquêtes, investigations, recherches, observations – Préparation de constat d’huissier … Read entire article »
Concurrence déloyale, Vol, fraude, escroquerie
Concurrence déloyale, Vol, fraude, escroquerie - Contre-enquête pénale, Insolvabilité organisée – enquêtes dans le cadre familial – Le règlement détermine les contraventions et fixe, dans les limites et selon les distinctions établies par la loi, les peines applicables aux contrevenants – Les infractions pénales sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions http://www.alain-stevens.com/salf-detective Pour des renseignements personnalisés, contactez-moi au 06.08.51.35.79 … Read entire article »